Sujet : Leonard de Vinci |
|  Posté le 16-01-2004 à 11:01:05
| Quelqu un pourrait me donner des indications sur la différence entre les juridictions de droit comun et celles d'expetion ?
Merci  
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| Posté le 16-01-2004 à 17:04:31
| Les juridictions de droit communs sont celles qui ont vocation à connaître tous types d'affaires pour lesquels un texte ne prévoit pas expressement une juridiction particulière. C'est le Tribunal de Grande Instance qui est la juridiction de droit commun par excellence il est complété par le tribunal d'instance qui en théorie est une juridiction d'exception(mais pas en pratique); Bon je fatigue donc je ne peux pas terminer si le début t'intéresse et que u veux la suite fais-le-moi savoir je me ferais un plaisir de répondre.Salut.
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| Posté le 16-01-2004 à 17:09:18
| en fait j'ai pas vraiment répondu à ta question la différence c'est que pour les juridictions d'exceptions on a un texte légal qui prévoit que tel type d'affaires devra être entendu devant une juridiction précise (par exemple:un litige entre commerçants devra être réglé au tribunal de commerce), mais c'est pas tout y'a pas mal d'exception donc je te renvoie à la fin de mon précédent message.
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| Posté le 23-01-2004 à 16:46:19
| perso, je trouve Léonard très sympa, tt est très bien, la vie est très sympatik la bas seulement on n'est jamais au couran de rien. seulement des bruits qui courent.........
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| Posté le 23-01-2004 à 16:50:37
| ah oui ms ns on veu etre o couran des bruit ki couren allez donne ns les ragots sur leoanrd ca serai super vachement cool d ta part
gros bisous et noubli pa les potins d'ailleurs on devrai creer une rubrik speciale potins
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| Posté le 24-01-2004 à 11:58:26
| g appris ke youri a v viole 3 garcons de 6 ans en russie au moment d faits il a v 23 ans et avait une masse musculaire encore )plus importante
enfin ca c d bruits i courent sur lui je ne ve pas y croire
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| Posté le 24-01-2004 à 13:53:49
| alors tom les ragot disgracieu sur des personnes bocou plu barrak k toi moi g di c'est prendre des risk enorme
en plus g ny croi tro pa il ne serai pa prof si cela etai vrai
dc tom tes potins comme ca chuuuuuuuut tu te les gardes
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| Posté le 24-01-2004 à 17:34:54
| Je refuse les ragots sur les profs de mon td 3 ; qui sont cons et chaints mais qu on aime an meme , c pas tt les jours qu on a une prof de droit qui insiste pr sortir fumer une clope...
Par contre on pe balancer d autres rumeurs plus marrantes....
Alex couche ave David (pas de l esce..........lolllllllllllllllllllll)....
oth
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| Posté le 24-01-2004 à 23:51:39
| oth petit con la prochaine foi k tu reveles des propos diffamatoire ou sexuel g te fai expulse de ce topic avec l'otorisation b1 sur de tom car si g coiuche avec david tom ossi car g couche avec tom dc tu remet en cause 3 personnes ds cette histoire fai attention a toi
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| Posté le 25-01-2004 à 12:36:10
| bon les mecs j annonce la creation d un TOPIC POUBELLE en section tribune libre pour permettre d discussions comme celle ci 
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| Posté le 25-01-2004 à 12:53:23
| merci tom oui en effet le topic poubellme sera vite rempli ms bon et pour les ragots ns allons b1to cree un topic special rago
lol
bisous
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| Posté le 25-01-2004 à 15:07:48
| loooool, je confirme je ne couche pas avec alex... marianne jte jure! ya pas d'alex!
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| Posté le 25-01-2004 à 15:59:50
| ah non c'est tro tard david tu ne peu pa le renier ms bon par amour pour toi g ne devoilerai pa les otres personnes avec ki tu a couche
ms bon yen a u bocou tt de mm
bisous mon loup
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| Posté le 25-01-2004 à 17:11:28
| c pas ici le topic ragot hihihihihi
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| Posté le 25-01-2004 à 17:14:00
| bon tom ns savon lire dc ns savon ou se truve chak topic caseert a r1 de ns le rappeler
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| Posté le 25-01-2004 à 17:22:37
| ben si
ca part en couille c tout nous on en a marre on ve remettre de l ordre ds le forum dsl mais bon voila
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| Posté le 25-01-2004 à 17:36:28
| ba ou ims bon farcnhement g pa tro compri a koi servai ce topic a par lles kestion de cour ms bon ou alor fo fair carreemnt un topic cours ca serai plu simple
g pense kil fodrai definir plu precisement les base de chak sujet
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| Posté le 08-02-2004 à 13:47:47
| Je reviens pr mettre de l ordre sur mmon TOPICCCCC.......c que des questions de cours qui sont dans ce topicx,,,, thomas t a pas le droit de me l enlever , c la chose qui me raatache a la vie , qui lui donne un sens.....
Alex , t arrete de jouer avec ton faux pouvoir de moderateur , on sait tres bien que t a fait plein de gateries pr l avoir , je ne dirais pas a qui T..... ca serait pas poli
je vs laisse
oth
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| Posté le 08-02-2004 à 23:00:14
| moi g une question pour mon partiel a fcg... je pars de chez moi à 8h du mat, je suis en ford focus je prends l'A14 pour deauville et j'arrive à 14h30. combien de temps j'ai mis? nan sérieux on nous pose ce genre de questions à fcg... hihihihi bisous
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| Posté le 09-02-2004 à 20:23:45
| c pas bien de se moker des fcg , on se mok on se mok mais je suis sur qu y en a klkuns qui ont raté l interro , y en a meme qui ont oublié des quetsions (n'est ce as T....)....en tt cas, on ne pe rien dire avant d avoir les resultats..
oth
bnes vacances a ts
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| Posté le 10-02-2004 à 14:07:39
| g oublie une kestion
mais c t une sournoise
elle e t en dessous d une otre...  
de toute facon grace auy droit et a la culture g g 2 rattrapages offerts la chance non?
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| Posté le 10-02-2004 à 22:30:49
| moi je suis sur du rattraoage en droit , le reste y fo prier , prions ensemble mes freres , je ve vous entendre, je vous entends .... COntinuons .... Don't be the victim of illsion...I want to succeed in...you're my star and take me away the world under the sky.je trouve ca sympa
oth
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| Posté le 23-02-2004 à 22:07:08
| hé oui T... a u 12 en math il est tre for surtt kan on c k g u 20
kel homme
ms bon g me sui tape 6 en drt dc g ferme ma gueule ok
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